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Marques déposées par monsieur GAILLARD Roger
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DOMAINE GAILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GAILLARD
M. GAILLARD Roger

Numéro de dépôt :
3871256
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2021
DOMAINE GAILLARD de GAILLARD Roger

Présentation de la marque DOMAINE GAILLARD

Déposée le 3 novembre 2011 par monsieur GAILLARD Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur GAILLARD Roger domicilié(e) Les Plantés - 71960 - DAVAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAILLARD Roger domicilié(e) Les Plantés - 71960 - DAVAYE - France.

La marque DOMAINE GAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GAILLARD est expirée depuis le 3 novembre 2021.


M. GAILLARD Roger - Les Plantés - 71960 - DAVAYE - France


M. GAILLARD Roger - Les Plantés - 71960 - DAVAYE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.